Mentions Légales

Mentions légales

1. Présentation du site :
 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : drapsetmerveilles.com les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : Micro-Entrepreneur
Nom commercial : SURYA PRODUCTIONS

Propriétaire: DAURAT Sonia
Adresse : 16 le Bourg 41800 Montrouveau

SIRET :  35269479800039   R.C.S. : BLOIS
Numéro TVA intracommunautaire : TVA non applicable - article 293 B du CGI.

Adresse du courrier électronique:  

contact@drapsetmerveilles.com 
 
Le Créateur du site est : Sonia DAURAT
Le Responsable de la  publication est : Sonia DAURAT
Contactez le responsable de la publication : contact@drapsetmerveilles.com

Le responsable de la publication est une personne physique.

Le Webmaster est  : Sonia DAURAT
Contactez le Webmaster : contact@drapsetmerveilles.com

L’hebergeur du site est : Shopify Inc. 150 Elgin Street, Suite 800 Canada Ottawa, ON K2P 1L4.

2. Description des services fournis :

Le site drapsetmerveilles.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site drapsetmerveilles.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site drapsetmerveilles.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@drapsetmerveilles.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Le site drapsetmerveilles.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités  et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

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